Avis de décès de

M. HACQUARD Claude Marcel Gilbert

Né le 17/09/1956 - Décédé le 27/03/2009
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : HACQUARD
Prénom(s) : Claude Marcel Gilbert
Date de naissance : 17/09/1956
Lieu de naissance : Noumea - NOUVELLE CALEDONIE Code Insee 98818
Date de décès : 27/03/2009 (52 ans)
Lieu de décès : Toulon - 83 - Var Code Insee 83137
Acte de décès : Numéro 595 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HACQUARD Claude Marcel Gilbert, vous devez contacter la mairie de Toulon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HACQUARD Claude Marcel Gilbert qui semble être décédé dans votre commune le 27/03/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HACQUARD Claude Marcel Gilbert. - Né le 17/09/1956 à Noumea - NOUVELLE CALEDONIE. - Décédé le 27/03/2009 à Toulon - 83 - Var. - Acte de décès numéro 595. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18623331-hacquard-claude-marcel-gilbert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HACQUARD Claude Marcel Gilbert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HACQUARD Claude Marcel Gilbert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts