Avis de décès de

M. DEBARD Marcel Clement

Né le 25/06/1931 - Décédé le 05/04/2009
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Sexe : Homme
Nom : DEBARD
Prénom(s) : Marcel Clement
Date de naissance : 25/06/1931
Lieu de naissance : Nevers - 58 - Nièvre Code Insee 58194
Date de décès : 05/04/2009 (77 ans)
Lieu de décès : Saint-Nazaire - 44 - Loire-Atlantique Code Insee 44184
Acte de décès : Numéro 372 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEBARD Marcel Clement, vous devez contacter la mairie de Saint-Nazaire. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEBARD Marcel Clement qui semble être décédé dans votre commune le 05/04/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEBARD Marcel Clement. - Né le 25/06/1931 à Nevers - 58 - Nièvre. - Décédé le 05/04/2009 à Saint-Nazaire - 44 - Loire-Atlantique. - Acte de décès numéro 372. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18628650-debard-marcel-clement. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEBARD Marcel Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEBARD Marcel Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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