Avis de décès de

M. BOCUSE Jacques Armand

Né le 10/08/1923 - Décédé le 26/03/2009
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Sexe : Homme
Nom : BOCUSE
Prénom(s) : Jacques Armand
Date de naissance : 10/08/1923
Lieu de naissance : Lyon 4Eme - 69 - Rhône Code Insee 69384
Date de décès : 26/03/2009 (85 ans)
Lieu de décès : Caluire-et-Cuire - 69 - Rhône Code Insee 69034
Acte de décès : Numéro 000000148 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOCUSE Jacques Armand, vous devez contacter la mairie de Caluire-et-Cuire. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOCUSE Jacques Armand qui semble être décédé dans votre commune le 26/03/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOCUSE Jacques Armand. - Né le 10/08/1923 à Lyon 4Eme - 69 - Rhône. - Décédé le 26/03/2009 à Caluire-et-Cuire - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 000000148. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18630660-bocuse-jacques-armand. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOCUSE Jacques Armand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOCUSE Jacques Armand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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