Avis de décès de

M. GENOT Robert Andre

Né le 13/07/1942 - Décédé le 09/04/2009
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Sexe : Homme
Nom : GENOT
Prénom(s) : Robert Andre
Date de naissance : 13/07/1942
Lieu de naissance : Vieux Berquin - 59 - Nord Code Insee 59615
Date de décès : 09/04/2009 (66 ans)
Lieu de décès : Masny - 59 - Nord Code Insee 59390
Acte de décès : Numéro 13 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. GENOT Robert Andre, vous devez contacter la mairie de Masny. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. GENOT Robert Andre qui semble être décédé dans votre commune le 09/04/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. GENOT Robert Andre. - Né le 13/07/1942 à Vieux Berquin - 59 - Nord. - Décédé le 09/04/2009 à Masny - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 13. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18649759-genot-robert-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. GENOT Robert Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. GENOT Robert Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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