Avis de décès de

M. MASSE Jules

Né le 11/08/1925 - Décédé le 23/04/2009
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Sexe : Homme
Nom : MASSE
Prénom(s) : Jules
Date de naissance : 11/08/1925
Lieu de naissance : Clermont-Le-Fort - 31 - Haute-Garonne Code Insee 31148
Date de décès : 23/04/2009 (83 ans)
Lieu de décès : Toulouse - 31 - Haute-Garonne Code Insee 31555
Acte de décès : Numéro 340 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MASSE Jules, vous devez contacter la mairie de Toulouse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MASSE Jules qui semble être décédé dans votre commune le 23/04/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MASSE Jules. - Né le 11/08/1925 à Clermont-Le-Fort - 31 - Haute-Garonne. - Décédé le 23/04/2009 à Toulouse - 31 - Haute-Garonne. - Acte de décès numéro 340. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18651797-masse-jules. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MASSE Jules ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MASSE Jules, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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