Avis de décès de

M. MASSOTTE Serge Albert

Né le 08/07/1941 - Décédé le 05/05/2009
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MASSOTTE
Prénom(s) : Serge Albert
Date de naissance : 08/07/1941
Lieu de naissance : Les Loges - 52 - Haute-Marne Code Insee 52290
Date de décès : 05/05/2009 (67 ans)
Lieu de décès : Dijon - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21231
Acte de décès : Numéro 000000902 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MASSOTTE Serge Albert, vous devez contacter la mairie de Dijon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MASSOTTE Serge Albert qui semble être décédé dans votre commune le 05/05/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MASSOTTE Serge Albert. - Né le 08/07/1941 à Les Loges - 52 - Haute-Marne. - Décédé le 05/05/2009 à Dijon - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 000000902. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18669112-massotte-serge-albert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MASSOTTE Serge Albert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MASSOTTE Serge Albert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts