Avis de décès de

M. SIMON Henry Michel

Né le 22/07/1931 - Décédé le 20/03/2009
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Sexe : Homme
Nom : SIMON
Prénom(s) : Henry Michel
Date de naissance : 22/07/1931
Lieu de naissance : Charbonnieres Les Bains - 69 - Rhône Code Insee 69044
Date de décès : 20/03/2009 (77 ans)
Lieu de décès : Charbonnières-les-Bains - 69 - Rhône Code Insee 69044
Acte de décès : Numéro 9 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SIMON Henry Michel, vous devez contacter la mairie de Charbonnières-les-Bains. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SIMON Henry Michel qui semble être décédé dans votre commune le 20/03/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SIMON Henry Michel. - Né le 22/07/1931 à Charbonnieres Les Bains - 69 - Rhône. - Décédé le 20/03/2009 à Charbonnières-les-Bains - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 9. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18671069-simon-henry-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SIMON Henry Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SIMON Henry Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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