Avis de décès de

M. BASSE Robert Louis

Né le 19/10/1927 - Décédé le 05/05/2009
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BASSE
Prénom(s) : Robert Louis
Date de naissance : 19/10/1927
Lieu de naissance : La Chapelle-Gauthier - 77 - Seine-et-Marne Code Insee 77086
Date de décès : 05/05/2009 (81 ans)
Lieu de décès : Courbevoie - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92026
Acte de décès : Numéro 000000215 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BASSE Robert Louis, vous devez contacter la mairie de Courbevoie. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BASSE Robert Louis qui semble être décédé dans votre commune le 05/05/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BASSE Robert Louis. - Né le 19/10/1927 à La Chapelle-Gauthier - 77 - Seine-et-Marne. - Décédé le 05/05/2009 à Courbevoie - 92 - Hauts-de-Seine. - Acte de décès numéro 000000215. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18673242-basse-robert-louis. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BASSE Robert Louis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BASSE Robert Louis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts