Avis de décès de

M. BROSSE Marc Eugene

Né le 03/10/1947 - Décédé le 01/05/2009
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Sexe : Homme
Nom : BROSSE
Prénom(s) : Marc Eugene
Date de naissance : 03/10/1947
Lieu de naissance : Toulaud - 07 - Ardèche Code Insee 07323
Date de décès : 01/05/2009 (61 ans)
Lieu de décès : Beaumont-lès-Valence - 26 - Drôme Code Insee 26037
Acte de décès : Numéro 8 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSE Marc Eugene, vous devez contacter la mairie de Beaumont-lès-Valence. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSE Marc Eugene qui semble être décédé dans votre commune le 01/05/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSE Marc Eugene. - Né le 03/10/1947 à Toulaud - 07 - Ardèche. - Décédé le 01/05/2009 à Beaumont-lès-Valence - 26 - Drôme. - Acte de décès numéro 8. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18683710-brosse-marc-eugene. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSE Marc Eugene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSE Marc Eugene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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