Avis de décès de

M. ORCEL Pierre Louis

Né le 05/01/1924 - Décédé le 17/05/2009
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Sexe : Homme
Nom : ORCEL
Prénom(s) : Pierre Louis
Date de naissance : 05/01/1924
Lieu de naissance : Sillans - 38 - Isère Code Insee 38490
Date de décès : 17/05/2009 (85 ans)
Lieu de décès : Rives - 38 - Isère Code Insee 38337
Acte de décès : Numéro 49 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ORCEL Pierre Louis, vous devez contacter la mairie de Rives. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ORCEL Pierre Louis qui semble être décédé dans votre commune le 17/05/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ORCEL Pierre Louis. - Né le 05/01/1924 à Sillans - 38 - Isère. - Décédé le 17/05/2009 à Rives - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 49. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18686572-orcel-pierre-louis. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ORCEL Pierre Louis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ORCEL Pierre Louis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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