Avis de décès de

M. HAMZAOUI Rachide

Né le 07/10/1947 - Décédé le 16/05/2009
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Sexe : Homme
Nom : HAMZAOUI
Prénom(s) : Rachide
Date de naissance : 07/10/1947
Lieu de naissance : Seloncourt - 25 - Doubs Code Insee 25539
Date de décès : 16/05/2009 (61 ans)
Lieu de décès : Montbéliard - 25 - Doubs Code Insee 25388
Acte de décès : Numéro 000000368 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HAMZAOUI Rachide, vous devez contacter la mairie de Montbéliard. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HAMZAOUI Rachide qui semble être décédé dans votre commune le 16/05/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HAMZAOUI Rachide. - Né le 07/10/1947 à Seloncourt - 25 - Doubs. - Décédé le 16/05/2009 à Montbéliard - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 000000368. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18689000-hamzaoui-rachide. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HAMZAOUI Rachide ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HAMZAOUI Rachide, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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