Avis de décès de

M. BEN HAMOU David Robert

Né le 05/02/1916 - Décédé le 06/05/2009
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BEN HAMOU
Prénom(s) : David Robert
Date de naissance : 05/02/1916
Lieu de naissance : Teniet El Haad - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 06/05/2009 (93 ans)
Lieu de décès : Ballainvilliers - 91 - Essonne Code Insee 91044
Acte de décès : Numéro 104 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BEN HAMOU David Robert, vous devez contacter la mairie de Ballainvilliers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BEN HAMOU David Robert qui semble être décédé dans votre commune le 06/05/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BEN HAMOU David Robert. - Né le 05/02/1916 à Teniet El Haad - ALGERIE. - Décédé le 06/05/2009 à Ballainvilliers - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 104. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18693372-ben-hamou-david-robert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BEN HAMOU David Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BEN HAMOU David Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts