Avis de décès de

M. BAYARD Andre Marc

Né le 19/01/1935 - Décédé le 19/05/2009
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Sexe : Homme
Nom : BAYARD
Prénom(s) : Andre Marc
Date de naissance : 19/01/1935
Lieu de naissance : Affreville - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 19/05/2009 (74 ans)
Lieu de décès : Nice - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06088
Acte de décès : Numéro 2061 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAYARD Andre Marc, vous devez contacter la mairie de Nice. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAYARD Andre Marc qui semble être décédé dans votre commune le 19/05/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAYARD Andre Marc. - Né le 19/01/1935 à Affreville - ALGERIE. - Décédé le 19/05/2009 à Nice - 06 - Alpes-Maritimes. - Acte de décès numéro 2061. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18694133-bayard-andre-marc. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAYARD Andre Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAYARD Andre Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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