Avis de décès de

M. MESSONNET Pascal Emmanuel Elie

Né le 10/04/1958 - Décédé le 09/05/2009
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MESSONNET
Prénom(s) : Pascal Emmanuel Elie
Date de naissance : 10/04/1958
Lieu de naissance : Saint Etienne - 42 - Loire Code Insee 42218
Date de décès : 09/05/2009 (51 ans)
Lieu de décès : Saint-Flour-de-Mercoire - 48 - Lozère Code Insee 48150
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MESSONNET Pascal Emmanuel Elie, vous devez contacter la mairie de Saint-Flour-de-Mercoire. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MESSONNET Pascal Emmanuel Elie qui semble être décédé dans votre commune le 09/05/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MESSONNET Pascal Emmanuel Elie. - Né le 10/04/1958 à Saint Etienne - 42 - Loire. - Décédé le 09/05/2009 à Saint-Flour-de-Mercoire - 48 - Lozère. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18704064-messonnet-pascal-emmanuel-elie. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MESSONNET Pascal Emmanuel Elie ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MESSONNET Pascal Emmanuel Elie, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts