Avis de décès de

M. HELL Emile Armand Eugene

Né le 27/09/1928 - Décédé le 01/06/2009
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Sexe : Homme
Nom : HELL
Prénom(s) : Emile Armand Eugene
Date de naissance : 27/09/1928
Lieu de naissance : Ronchamp - 70 - Haute-Saône Code Insee 70451
Date de décès : 01/06/2009 (80 ans)
Lieu de décès : Fontaine-Française - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21277
Acte de décès : Numéro 7 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HELL Emile Armand Eugene, vous devez contacter la mairie de Fontaine-Française. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HELL Emile Armand Eugene qui semble être décédé dans votre commune le 01/06/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HELL Emile Armand Eugene. - Né le 27/09/1928 à Ronchamp - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 01/06/2009 à Fontaine-Française - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 7. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18721203-hell-emile-armand-eugene. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HELL Emile Armand Eugene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HELL Emile Armand Eugene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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