Avis de décès de

M. KHAY Moloud

Né le 31/12/1968 - Décédé le 10/06/2009
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Sexe : Homme
Nom : KHAY
Prénom(s) : Moloud
Date de naissance : 31/12/1968
Lieu de naissance : Alemsa Beni Mazdouy - MAROC Code Insee 99350
Date de décès : 10/06/2009 (40 ans)
Lieu de décès : Amilly - 45 - Loiret Code Insee 45004
Acte de décès : Numéro 415 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. KHAY Moloud, vous devez contacter la mairie de Amilly. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. KHAY Moloud qui semble être décédé dans votre commune le 10/06/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. KHAY Moloud. - Né le 31/12/1968 à Alemsa Beni Mazdouy - MAROC. - Décédé le 10/06/2009 à Amilly - 45 - Loiret. - Acte de décès numéro 415. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18722527-khay-moloud. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. KHAY Moloud ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. KHAY Moloud, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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