Avis de décès de

M. BUSSO Jacques

Né le 26/04/1931 - Décédé le 18/06/2009
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BUSSO
Prénom(s) : Jacques
Date de naissance : 26/04/1931
Lieu de naissance : Scarnafigi - ITALIE Code Insee 99127
Date de décès : 18/06/2009 (78 ans)
Lieu de décès : Montauban - 82 - Tarn-et-Garonne Code Insee 82121
Acte de décès : Numéro 000000489 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUSSO Jacques, vous devez contacter la mairie de Montauban. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUSSO Jacques qui semble être décédé dans votre commune le 18/06/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUSSO Jacques. - Né le 26/04/1931 à Scarnafigi - ITALIE. - Décédé le 18/06/2009 à Montauban - 82 - Tarn-et-Garonne. - Acte de décès numéro 000000489. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18734267-busso-jacques. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUSSO Jacques ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUSSO Jacques, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts