Avis de décès de

M. PATRY James Clovis

Né le 11/12/1913 - Décédé le 19/06/2009
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Sexe : Homme
Nom : PATRY
Prénom(s) : James Clovis
Date de naissance : 11/12/1913
Lieu de naissance : Pisany - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17278
Date de décès : 19/06/2009 (95 ans)
Lieu de décès : Pisany - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17278
Acte de décès : Numéro 5 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PATRY James Clovis, vous devez contacter la mairie de Pisany. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PATRY James Clovis qui semble être décédé dans votre commune le 19/06/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PATRY James Clovis. - Né le 11/12/1913 à Pisany - 17 - Charente-Maritime. - Décédé le 19/06/2009 à Pisany - 17 - Charente-Maritime. - Acte de décès numéro 5. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18752194-patry-james-clovis. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PATRY James Clovis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PATRY James Clovis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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