Avis de décès de

M. DESNOS Bernard Norbert

Né le 10/08/1951 - Décédé le 06/07/2009
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Sexe : Homme
Nom : DESNOS
Prénom(s) : Bernard Norbert
Date de naissance : 10/08/1951
Lieu de naissance : Marquise - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62560
Date de décès : 06/07/2009 (57 ans)
Lieu de décès : Paris 12e Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75112
Acte de décès : Numéro 1071 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DESNOS Bernard Norbert, vous devez contacter la mairie de Paris 12e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DESNOS Bernard Norbert qui semble être décédé dans votre commune le 06/07/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DESNOS Bernard Norbert. - Né le 10/08/1951 à Marquise - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 06/07/2009 à Paris 12e Arrondissement - 75 - Paris. - Acte de décès numéro 1071. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18758501-desnos-bernard-norbert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DESNOS Bernard Norbert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DESNOS Bernard Norbert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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