Avis de décès de

M. BROSSE Andre Samuel

Né le 09/08/1912 - Décédé le 02/08/2009
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Sexe : Homme
Nom : BROSSE
Prénom(s) : Andre Samuel
Date de naissance : 09/08/1912
Lieu de naissance : Nevoy - 45 - Loiret Code Insee 45227
Date de décès : 02/08/2009 (96 ans)
Lieu de décès : Gien - 45 - Loiret Code Insee 45155
Acte de décès : Numéro 254 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSE Andre Samuel, vous devez contacter la mairie de Gien. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSE Andre Samuel qui semble être décédé dans votre commune le 02/08/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSE Andre Samuel. - Né le 09/08/1912 à Nevoy - 45 - Loiret. - Décédé le 02/08/2009 à Gien - 45 - Loiret. - Acte de décès numéro 254. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18794221-brosse-andre-samuel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSE Andre Samuel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSE Andre Samuel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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