Avis de décès de

M. DOHA Fernand

Né le 19/06/1926 - Décédé le 07/08/2009
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Sexe : Homme
Nom : DOHA
Prénom(s) : Fernand
Date de naissance : 19/06/1926
Lieu de naissance : Lion Devant Dun - 55 - Meuse Code Insee 55293
Date de décès : 07/08/2009 (83 ans)
Lieu de décès : Brignoles - 83 - Var Code Insee 83023
Acte de décès : Numéro 241 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOHA Fernand, vous devez contacter la mairie de Brignoles. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOHA Fernand qui semble être décédé dans votre commune le 07/08/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOHA Fernand. - Né le 19/06/1926 à Lion Devant Dun - 55 - Meuse. - Décédé le 07/08/2009 à Brignoles - 83 - Var. - Acte de décès numéro 241. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18802644-doha-fernand. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOHA Fernand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOHA Fernand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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