Avis de décès de

M. ARTUS Robert

Né le 23/12/1945 - Décédé le 17/08/2009
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Sexe : Homme
Nom : ARTUS
Prénom(s) : Robert
Date de naissance : 23/12/1945
Lieu de naissance : Saint Maurice La Clouere - 86 - Vienne Code Insee 86235
Date de décès : 17/08/2009 (63 ans)
Lieu de décès : Château-Garnier - 86 - Vienne Code Insee 86064
Acte de décès : Numéro 20 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARTUS Robert, vous devez contacter la mairie de Château-Garnier. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARTUS Robert qui semble être décédé dans votre commune le 17/08/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARTUS Robert. - Né le 23/12/1945 à Saint Maurice La Clouere - 86 - Vienne. - Décédé le 17/08/2009 à Château-Garnier - 86 - Vienne. - Acte de décès numéro 20. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18824180-artus-robert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARTUS Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARTUS Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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