Avis de décès de

M. COLNEL Daniel Pol

Né le 03/08/1930 - Décédé le 30/08/2009
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Sexe : Homme
Nom : COLNEL
Prénom(s) : Daniel Pol
Date de naissance : 03/08/1930
Lieu de naissance : Chevannes - 91 - Essonne Code Insee 91159
Date de décès : 30/08/2009 (79 ans)
Lieu de décès : Châtillon-sur-Loire - 45 - Loiret Code Insee 45087
Acte de décès : Numéro 41 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COLNEL Daniel Pol, vous devez contacter la mairie de Châtillon-sur-Loire. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COLNEL Daniel Pol qui semble être décédé dans votre commune le 30/08/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COLNEL Daniel Pol. - Né le 03/08/1930 à Chevannes - 91 - Essonne. - Décédé le 30/08/2009 à Châtillon-sur-Loire - 45 - Loiret. - Acte de décès numéro 41. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18851222-colnel-daniel-pol. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COLNEL Daniel Pol ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COLNEL Daniel Pol, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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