Avis de décès de

M. HASNAOU Simane

Né le 25/10/1964 - Décédé le 29/09/2009
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Sexe : Homme
Nom : HASNAOU
Prénom(s) : Simane
Date de naissance : 25/10/1964
Lieu de naissance : Montbeliard - 25 - Doubs Code Insee 25388
Date de décès : 29/09/2009 (44 ans)
Lieu de décès : Chalon-sur-Saône - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71076
Acte de décès : Numéro 918 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HASNAOU Simane, vous devez contacter la mairie de Chalon-sur-Saône. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HASNAOU Simane qui semble être décédé dans votre commune le 29/09/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HASNAOU Simane. - Né le 25/10/1964 à Montbeliard - 25 - Doubs. - Décédé le 29/09/2009 à Chalon-sur-Saône - 71 - Saône-et-Loire. - Acte de décès numéro 918. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18884564-hasnaou-simane. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HASNAOU Simane ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HASNAOU Simane, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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