Avis de décès de

M. CALMELS Andre Marius

Né le 01/09/1922 - Décédé le 24/09/2009
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Sexe : Homme
Nom : CALMELS
Prénom(s) : Andre Marius
Date de naissance : 01/09/1922
Lieu de naissance : Mirandol-Bourgnounac - 81 - Tarn Code Insee 81168
Date de décès : 24/09/2009 (87 ans)
Lieu de décès : Pampelonne - 81 - Tarn Code Insee 81201
Acte de décès : Numéro 7 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CALMELS Andre Marius, vous devez contacter la mairie de Pampelonne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CALMELS Andre Marius qui semble être décédé dans votre commune le 24/09/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CALMELS Andre Marius. - Né le 01/09/1922 à Mirandol-Bourgnounac - 81 - Tarn. - Décédé le 24/09/2009 à Pampelonne - 81 - Tarn. - Acte de décès numéro 7. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18889770-calmels-andre-marius. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CALMELS Andre Marius ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CALMELS Andre Marius, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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