Avis de décès de

M. BUGNON Marcel Georges Rene

Né le 09/10/1924 - Décédé le 24/10/2009
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Sexe : Homme
Nom : BUGNON
Prénom(s) : Marcel Georges Rene
Date de naissance : 09/10/1924
Lieu de naissance : Paris 10 - 75 - Paris Code Insee 75110
Date de décès : 24/10/2009 (85 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 000001684 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUGNON Marcel Georges Rene, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUGNON Marcel Georges Rene qui semble être décédé dans votre commune le 24/10/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUGNON Marcel Georges Rene. - Né le 09/10/1924 à Paris 10 - 75 - Paris. - Décédé le 24/10/2009 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 000001684. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18908316-bugnon-marcel-georges-rene. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUGNON Marcel Georges Rene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUGNON Marcel Georges Rene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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