Avis de décès de

M. MOISY Andre Marc

Né le 07/09/1920 - Décédé le 13/11/2009
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Sexe : Homme
Nom : MOISY
Prénom(s) : Andre Marc
Date de naissance : 07/09/1920
Lieu de naissance : Bourgueil - 37 - Indre-et-Loire Code Insee 37031
Date de décès : 13/11/2009 (89 ans)
Lieu de décès : Bourgueil - 37 - Indre-et-Loire Code Insee 37031
Acte de décès : Numéro 57 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOISY Andre Marc, vous devez contacter la mairie de Bourgueil. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOISY Andre Marc qui semble être décédé dans votre commune le 13/11/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOISY Andre Marc. - Né le 07/09/1920 à Bourgueil - 37 - Indre-et-Loire. - Décédé le 13/11/2009 à Bourgueil - 37 - Indre-et-Loire. - Acte de décès numéro 57. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18958440-moisy-andre-marc. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOISY Andre Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOISY Andre Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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