Avis de décès de

M. PORTE Jean-Baptiste Armand

Né le 24/06/1923 - Décédé le 20/11/2009
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : PORTE
Prénom(s) : Jean-Baptiste Armand
Date de naissance : 24/06/1923
Lieu de naissance : Cambes - 46 - Lot Code Insee 46051
Date de décès : 20/11/2009 (86 ans)
Lieu de décès : Cambes - 46 - Lot Code Insee 46051
Acte de décès : Numéro 03 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PORTE Jean-Baptiste Armand, vous devez contacter la mairie de Cambes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PORTE Jean-Baptiste Armand qui semble être décédé dans votre commune le 20/11/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PORTE Jean-Baptiste Armand. - Né le 24/06/1923 à Cambes - 46 - Lot. - Décédé le 20/11/2009 à Cambes - 46 - Lot. - Acte de décès numéro 03. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18969780-porte-jean-baptiste-armand. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PORTE Jean-Baptiste Armand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PORTE Jean-Baptiste Armand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts