Avis de décès de

M. GAUTIER Jacques Clement

Né le 01/07/1942 - Décédé le 11/12/2009
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : GAUTIER
Prénom(s) : Jacques Clement
Date de naissance : 01/07/1942
Lieu de naissance : Oisy - 02 - Aisne Code Insee 02569
Date de décès : 11/12/2009 (67 ans)
Lieu de décès : Saint-Amand-les-Eaux - 59 - Nord Code Insee 59526
Acte de décès : Numéro 247 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. GAUTIER Jacques Clement, vous devez contacter la mairie de Saint-Amand-les-Eaux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. GAUTIER Jacques Clement qui semble être décédé dans votre commune le 11/12/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. GAUTIER Jacques Clement. - Né le 01/07/1942 à Oisy - 02 - Aisne. - Décédé le 11/12/2009 à Saint-Amand-les-Eaux - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 247. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/18990571-gautier-jacques-clement. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. GAUTIER Jacques Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. GAUTIER Jacques Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts