Avis de décès de

M. DEBRUCKER Achille Frederic

Né le 01/04/1923 - Décédé le 14/12/2009
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DEBRUCKER
Prénom(s) : Achille Frederic
Date de naissance : 01/04/1923
Lieu de naissance : Roubaix - 59 - Nord Code Insee 59512
Date de décès : 14/12/2009 (86 ans)
Lieu de décès : Bray-Dunes - 59 - Nord Code Insee 59107
Acte de décès : Numéro 49 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEBRUCKER Achille Frederic, vous devez contacter la mairie de Bray-Dunes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEBRUCKER Achille Frederic qui semble être décédé dans votre commune le 14/12/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEBRUCKER Achille Frederic. - Né le 01/04/1923 à Roubaix - 59 - Nord. - Décédé le 14/12/2009 à Bray-Dunes - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 49. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19009364-debrucker-achille-frederic. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEBRUCKER Achille Frederic ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEBRUCKER Achille Frederic, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts