Avis de décès de

M. CLETY Daniel Albert Michel

Né le 10/06/1941 - Décédé le 23/12/2009
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Sexe : Homme
Nom : CLETY
Prénom(s) : Daniel Albert Michel
Date de naissance : 10/06/1941
Lieu de naissance : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Date de décès : 23/12/2009 (68 ans)
Lieu de décès : Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90008
Acte de décès : Numéro 189 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLETY Daniel Albert Michel, vous devez contacter la mairie de Bavilliers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLETY Daniel Albert Michel qui semble être décédé dans votre commune le 23/12/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLETY Daniel Albert Michel. - Né le 10/06/1941 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 23/12/2009 à Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 189. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19012007-clety-daniel-albert-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLETY Daniel Albert Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLETY Daniel Albert Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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