Avis de décès de

M. DERVELOY Jean-Mary Pierre Marcel

Né le 05/10/1943 - Décédé le 31/12/2009
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DERVELOY
Prénom(s) : Jean-Mary Pierre Marcel
Date de naissance : 05/10/1943
Lieu de naissance : Vanlay - 10 - Aube Code Insee 10395
Date de décès : 31/12/2009 (66 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 000002080 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DERVELOY Jean-Mary Pierre Marcel, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DERVELOY Jean-Mary Pierre Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 31/12/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DERVELOY Jean-Mary Pierre Marcel. - Né le 05/10/1943 à Vanlay - 10 - Aube. - Décédé le 31/12/2009 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 000002080. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19015085-derveloy-jean-mary-pierre-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DERVELOY Jean-Mary Pierre Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DERVELOY Jean-Mary Pierre Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts