Avis de décès de

M. ROYANT Daniel Andre

Né le 31/01/1957 - Décédé le 02/01/2010
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Sexe : Homme
Nom : ROYANT
Prénom(s) : Daniel Andre
Date de naissance : 31/01/1957
Lieu de naissance : Paris Dixieme Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75110
Date de décès : 02/01/2010 (52 ans)
Lieu de décès : Auxerre - 89 - Yonne Code Insee 89024
Acte de décès : Numéro 35 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROYANT Daniel Andre, vous devez contacter la mairie de Auxerre. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROYANT Daniel Andre qui semble être décédé dans votre commune le 02/01/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROYANT Daniel Andre. - Né le 31/01/1957 à Paris Dixieme Arrondissement - 75 - Paris. - Décédé le 02/01/2010 à Auxerre - 89 - Yonne. - Acte de décès numéro 35. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19027880-royant-daniel-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROYANT Daniel Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROYANT Daniel Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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