Avis de décès de

M. BOSC Pierre Sean

Né le 17/06/1920 - Décédé le 31/12/2009
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Sexe : Homme
Nom : BOSC
Prénom(s) : Pierre Sean
Date de naissance : 17/06/1920
Lieu de naissance : Boissezon - 81 - Tarn Code Insee 81034
Date de décès : 31/12/2009 (89 ans)
Lieu de décès : Noailhac - 81 - Tarn Code Insee 81196
Acte de décès : Numéro 13 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOSC Pierre Sean, vous devez contacter la mairie de Noailhac. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOSC Pierre Sean qui semble être décédé dans votre commune le 31/12/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOSC Pierre Sean. - Né le 17/06/1920 à Boissezon - 81 - Tarn. - Décédé le 31/12/2009 à Noailhac - 81 - Tarn. - Acte de décès numéro 13. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19038360-bosc-pierre-sean. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOSC Pierre Sean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOSC Pierre Sean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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