Avis de décès de

M. BOUSSEMART Jacques Hubert Robert

Né le 13/07/1947 - Décédé le 13/01/2010
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Sexe : Homme
Nom : BOUSSEMART
Prénom(s) : Jacques Hubert Robert
Date de naissance : 13/07/1947
Lieu de naissance : Douai - 59 - Nord Code Insee 59178
Date de décès : 13/01/2010 (62 ans)
Lieu de décès : Grenoble - 38 - Isère Code Insee 38185
Acte de décès : Numéro 50 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUSSEMART Jacques Hubert Robert, vous devez contacter la mairie de Grenoble. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUSSEMART Jacques Hubert Robert qui semble être décédé dans votre commune le 13/01/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUSSEMART Jacques Hubert Robert. - Né le 13/07/1947 à Douai - 59 - Nord. - Décédé le 13/01/2010 à Grenoble - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 50. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19039881-boussemart-jacques-hubert-robert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUSSEMART Jacques Hubert Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUSSEMART Jacques Hubert Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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