Avis de décès de

M. COGNARD Emmanuel

Né le 26/08/1972 - Décédé le 18/01/2010
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Sexe : Homme
Nom : COGNARD
Prénom(s) : Emmanuel
Date de naissance : 26/08/1972
Lieu de naissance : Saint Vallier - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71486
Date de décès : 18/01/2010 (37 ans)
Lieu de décès : Brassy - 58 - Nièvre Code Insee 58037
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COGNARD Emmanuel, vous devez contacter la mairie de Brassy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COGNARD Emmanuel qui semble être décédé dans votre commune le 18/01/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COGNARD Emmanuel. - Né le 26/08/1972 à Saint Vallier - 71 - Saône-et-Loire. - Décédé le 18/01/2010 à Brassy - 58 - Nièvre. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19046116-cognard-emmanuel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COGNARD Emmanuel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COGNARD Emmanuel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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