Avis de décès de

M. SANSON Pierre Norbert

Né le 08/07/1929 - Décédé le 24/01/2010
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SANSON
Prénom(s) : Pierre Norbert
Date de naissance : 08/07/1929
Lieu de naissance : Toury - 28 - Eure-et-Loir Code Insee 28391
Date de décès : 24/01/2010 (80 ans)
Lieu de décès : Bagnolet - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93006
Acte de décès : Numéro 000000034 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SANSON Pierre Norbert, vous devez contacter la mairie de Bagnolet. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SANSON Pierre Norbert qui semble être décédé dans votre commune le 24/01/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SANSON Pierre Norbert. - Né le 08/07/1929 à Toury - 28 - Eure-et-Loir. - Décédé le 24/01/2010 à Bagnolet - 93 - Seine-Saint-Denis. - Acte de décès numéro 000000034. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19054396-sanson-pierre-norbert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SANSON Pierre Norbert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SANSON Pierre Norbert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts