Avis de décès de

M. ROUGIER Andre Jacques

Né le 20/09/1926 - Décédé le 12/01/2010
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Sexe : Homme
Nom : ROUGIER
Prénom(s) : Andre Jacques
Date de naissance : 20/09/1926
Lieu de naissance : Paris 08 - 75 - Paris Code Insee 75108
Date de décès : 12/01/2010 (83 ans)
Lieu de décès : Belleneuve - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21060
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROUGIER Andre Jacques, vous devez contacter la mairie de Belleneuve. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROUGIER Andre Jacques qui semble être décédé dans votre commune le 12/01/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROUGIER Andre Jacques. - Né le 20/09/1926 à Paris 08 - 75 - Paris. - Décédé le 12/01/2010 à Belleneuve - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19054487-rougier-andre-jacques. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROUGIER Andre Jacques ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROUGIER Andre Jacques, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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