Avis de décès de

M. BALAN Marcel

Né le 13/09/1939 - Décédé le 13/01/2010
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Sexe : Homme
Nom : BALAN
Prénom(s) : Marcel
Date de naissance : 13/09/1939
Lieu de naissance : La Ville-Du-Bois - 91 - Essonne Code Insee 91665
Date de décès : 13/01/2010 (70 ans)
Lieu de décès : Mesnil-Sellières - 10 - Aube Code Insee 10239
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BALAN Marcel, vous devez contacter la mairie de Mesnil-Sellières. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BALAN Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 13/01/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BALAN Marcel. - Né le 13/09/1939 à La Ville-Du-Bois - 91 - Essonne. - Décédé le 13/01/2010 à Mesnil-Sellières - 10 - Aube. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19060299-balan-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BALAN Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BALAN Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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