Avis de décès de

M. SWANN Gilbert James

Né le 26/09/1937 - Décédé le 21/01/2010
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Sexe : Homme
Nom : SWANN
Prénom(s) : Gilbert James
Date de naissance : 26/09/1937
Lieu de naissance : Neuilly-Sur-Seine - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92051
Date de décès : 21/01/2010 (72 ans)
Lieu de décès : Feurs - 42 - Loire Code Insee 42094
Acte de décès : Numéro 15 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SWANN Gilbert James, vous devez contacter la mairie de Feurs. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SWANN Gilbert James qui semble être décédé dans votre commune le 21/01/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SWANN Gilbert James. - Né le 26/09/1937 à Neuilly-Sur-Seine - 92 - Hauts-de-Seine. - Décédé le 21/01/2010 à Feurs - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 15. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19062181-swann-gilbert-james. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SWANN Gilbert James ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SWANN Gilbert James, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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