Avis de décès de

M. SMAIL Rabah

Né le 13/12/1920 - Décédé le 31/01/2010
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Sexe : Homme
Nom : SMAIL
Prénom(s) : Rabah
Date de naissance : 13/12/1920
Lieu de naissance : Tizi Gheniff (Gde Kabylie) - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 31/01/2010 (89 ans)
Lieu de décès : Évry-Courcouronnes - 91 - Essonne Code Insee 91228
Acte de décès : Numéro 20 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SMAIL Rabah, vous devez contacter la mairie de Évry-Courcouronnes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SMAIL Rabah qui semble être décédé dans votre commune le 31/01/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SMAIL Rabah. - Né le 13/12/1920 à Tizi Gheniff (Gde Kabylie) - ALGERIE. - Décédé le 31/01/2010 à Évry-Courcouronnes - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 20. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19068035-smail-rabah. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SMAIL Rabah ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SMAIL Rabah, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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