Avis de décès de

M. MOTTO Daniel

Né le 28/04/1924 - Décédé le 23/02/2009
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Sexe : Homme
Nom : MOTTO
Prénom(s) : Daniel
Date de naissance : 28/04/1924
Lieu de naissance : Casteletto Villa - ITALIE Code Insee 99127
Date de décès : 23/02/2009 (84 ans)
Lieu de décès : Champagne-au-Mont-d'Or - 69 - Rhône Code Insee 69040
Acte de décès : Numéro 12 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOTTO Daniel, vous devez contacter la mairie de Champagne-au-Mont-d'Or. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOTTO Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 23/02/2009. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOTTO Daniel. - Né le 28/04/1924 à Casteletto Villa - ITALIE. - Décédé le 23/02/2009 à Champagne-au-Mont-d'Or - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 12. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19074177-motto-daniel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOTTO Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOTTO Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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