Avis de décès de

M. BATTAGLIA Pascal David

Né le 12/09/1934 - Décédé le 03/01/2010
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BATTAGLIA
Prénom(s) : Pascal David
Date de naissance : 12/09/1934
Lieu de naissance : Isola Del Liri - ITALIE Code Insee 99127
Date de décès : 03/01/2010 (75 ans)
Lieu de décès : Pierre-Bénite - 69 - Rhône Code Insee 69152
Acte de décès : Numéro 8 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BATTAGLIA Pascal David, vous devez contacter la mairie de Pierre-Bénite. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BATTAGLIA Pascal David qui semble être décédé dans votre commune le 03/01/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BATTAGLIA Pascal David. - Né le 12/09/1934 à Isola Del Liri - ITALIE. - Décédé le 03/01/2010 à Pierre-Bénite - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 8. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19074192-battaglia-pascal-david. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BATTAGLIA Pascal David ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BATTAGLIA Pascal David, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts