Avis de décès de

M. PONS Pierre Cesar Auguste

Né le 23/02/1925 - Décédé le 07/02/2010
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : PONS
Prénom(s) : Pierre Cesar Auguste
Date de naissance : 23/02/1925
Lieu de naissance : Valreas - 84 - Vaucluse Code Insee 84138
Date de décès : 07/02/2010 (84 ans)
Lieu de décès : Orange - 84 - Vaucluse Code Insee 84087
Acte de décès : Numéro 56 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PONS Pierre Cesar Auguste, vous devez contacter la mairie de Orange. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PONS Pierre Cesar Auguste qui semble être décédé dans votre commune le 07/02/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PONS Pierre Cesar Auguste. - Né le 23/02/1925 à Valreas - 84 - Vaucluse. - Décédé le 07/02/2010 à Orange - 84 - Vaucluse. - Acte de décès numéro 56. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19077903-pons-pierre-cesar-auguste. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PONS Pierre Cesar Auguste ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PONS Pierre Cesar Auguste, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts