Avis de décès de

M. ARNOUX Jacques Charles

Né le 13/02/1929 - Décédé le 09/03/2010
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ARNOUX
Prénom(s) : Jacques Charles
Date de naissance : 13/02/1929
Lieu de naissance : Paris 14 - 75 - Paris Code Insee 75114
Date de décès : 09/03/2010 (81 ans)
Lieu de décès : Thonon-les-Bains - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74281
Acte de décès : Numéro 000000129 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARNOUX Jacques Charles, vous devez contacter la mairie de Thonon-les-Bains. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARNOUX Jacques Charles qui semble être décédé dans votre commune le 09/03/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARNOUX Jacques Charles. - Né le 13/02/1929 à Paris 14 - 75 - Paris. - Décédé le 09/03/2010 à Thonon-les-Bains - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 000000129. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19129044-arnoux-jacques-charles. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARNOUX Jacques Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARNOUX Jacques Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts