Avis de décès de

M. DARTON Andre Raymond Hubert

Né le 10/06/1935 - Décédé le 15/05/2010
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Sexe : Homme
Nom : DARTON
Prénom(s) : Andre Raymond Hubert
Date de naissance : 10/06/1935
Lieu de naissance : Brie-Sous-Archiac - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17066
Date de décès : 15/05/2010 (74 ans)
Lieu de décès : Saint-Michel - 16 - Charente Code Insee 16341
Acte de décès : Numéro 429 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DARTON Andre Raymond Hubert, vous devez contacter la mairie de Saint-Michel. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DARTON Andre Raymond Hubert qui semble être décédé dans votre commune le 15/05/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DARTON Andre Raymond Hubert. - Né le 10/06/1935 à Brie-Sous-Archiac - 17 - Charente-Maritime. - Décédé le 15/05/2010 à Saint-Michel - 16 - Charente. - Acte de décès numéro 429. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19230770-darton-andre-raymond-hubert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DARTON Andre Raymond Hubert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DARTON Andre Raymond Hubert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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