Avis de décès de

M. DOIZELET Daniel Paul Marcel

Né le 12/05/1940 - Décédé le 17/04/2010
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Sexe : Homme
Nom : DOIZELET
Prénom(s) : Daniel Paul Marcel
Date de naissance : 12/05/1940
Lieu de naissance : Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70550
Date de décès : 17/04/2010 (69 ans)
Lieu de décès : Pusey - 70 - Haute-Saône Code Insee 70428
Acte de décès : Numéro 9 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOIZELET Daniel Paul Marcel, vous devez contacter la mairie de Pusey. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOIZELET Daniel Paul Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 17/04/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOIZELET Daniel Paul Marcel. - Né le 12/05/1940 à Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 17/04/2010 à Pusey - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 9. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19268109-doizelet-daniel-paul-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOIZELET Daniel Paul Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOIZELET Daniel Paul Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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