Avis de décès de

M. BERT Daniel Michel

Né le 09/12/1946 - Décédé le 25/07/2010
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BERT
Prénom(s) : Daniel Michel
Date de naissance : 09/12/1946
Lieu de naissance : Donzy - 58 - Nièvre Code Insee 58102
Date de décès : 25/07/2010 (63 ans)
Lieu de décès : Sainpuits - 89 - Yonne Code Insee 89331
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BERT Daniel Michel, vous devez contacter la mairie de Sainpuits. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BERT Daniel Michel qui semble être décédé dans votre commune le 25/07/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BERT Daniel Michel. - Né le 09/12/1946 à Donzy - 58 - Nièvre. - Décédé le 25/07/2010 à Sainpuits - 89 - Yonne. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19377007-bert-daniel-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BERT Daniel Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BERT Daniel Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts