Avis de décès de

M. BOURGEAUT Pascal Roger Michel

Né le 29/03/1962 - Décédé le 11/09/2010
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BOURGEAUT
Prénom(s) : Pascal Roger Michel
Date de naissance : 29/03/1962
Lieu de naissance : Quiers-Sur-Bezonde - 45 - Loiret Code Insee 45259
Date de décès : 11/09/2010 (48 ans)
Lieu de décès : Orléans - 45 - Loiret Code Insee 45234
Acte de décès : Numéro 1408 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOURGEAUT Pascal Roger Michel, vous devez contacter la mairie de Orléans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOURGEAUT Pascal Roger Michel qui semble être décédé dans votre commune le 11/09/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOURGEAUT Pascal Roger Michel. - Né le 29/03/1962 à Quiers-Sur-Bezonde - 45 - Loiret. - Décédé le 11/09/2010 à Orléans - 45 - Loiret. - Acte de décès numéro 1408. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19398354-bourgeaut-pascal-roger-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOURGEAUT Pascal Roger Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOURGEAUT Pascal Roger Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts