Avis de décès de

M. VELY Patrick

Né le 09/10/1960 - Décédé le 14/08/2010
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Sexe : Homme
Nom : VELY
Prénom(s) : Patrick
Date de naissance : 09/10/1960
Lieu de naissance : Saint-Die-Des-Vosges - 88 - Vosges Code Insee 88413
Date de décès : 14/08/2010 (49 ans)
Lieu de décès : Moyenmoutier - 88 - Vosges Code Insee 88319
Acte de décès : Numéro 15 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. VELY Patrick, vous devez contacter la mairie de Moyenmoutier. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. VELY Patrick qui semble être décédé dans votre commune le 14/08/2010. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. VELY Patrick. - Né le 09/10/1960 à Saint-Die-Des-Vosges - 88 - Vosges. - Décédé le 14/08/2010 à Moyenmoutier - 88 - Vosges. - Acte de décès numéro 15. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/19417681-vely-patrick. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. VELY Patrick ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. VELY Patrick, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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